Dispositions générales | KLAV - Koninklijk Limburgs Apothekers Verbond

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Nombre par prescription

Pour la plupart des spécialités remboursées qui sont délivrées dans l’officine, un seul conditionnement par prescription de médicaments est remboursé.

Il existe quelques exceptions à cette règle:

Seringues à insuline: 3 x 10 pièces par prescription.
Code P dans le tarif: autant de conditionnements que prescrits (par ex. Creon). Il faut porter en compte un ticket modérateur par conditionnement et tout délivrer ou tout ajourner.
Depuis le 8 février 2010, la quantité autorisée d’insuline remboursable dans le groupe de remboursement A-11 (Actrapid, Humuline, Insulatard, Mixtard, Apidra, Humalog (Mix), Novomix, Novorapid) par prescription a été augmentée pour passer à 3000 unités pour l’ensemble de l’insuline remboursable prescrite.
Attention: Lantus, Levemir, Abasaglar et Toujeo solostar sont considérés comme des spécialités normales. De ces insulines, il n'y a qu'un seul conditionnement (par CNK) par ordonnance remboursé.
Depuis le 8 février 2010, le remboursement de plusieurs conditionnements par prescription est autorisé, à condition:

- qu'il s'agisse d'une prescription sous la dénomination commune du produit;
- que la durée du traitement soit clairement mentionnée et soit limitée à 3 mois.

Conformément à la réglementation actuelle relative aux prescriptions sous DCI, dans le système du tiers payant, le pharmacien délivre le conditionnement (les conditionnements) nécessaire(s) pour la durée prescrite du traitement, en tenant compte des considérations thérapeutiques et/ou financières à cet égard.

Un AR a également été publié, qui permet le remboursement de plusieurs conditionnements par prescription pour certains types de spécialités (par ex. certaines classes ATC – traitements chroniques). Actuellement, il n’y a pas encore de spécialités auxquelles cette réglementation est applicable.

Lorsque, pour une même spécialité, il existe un grand et un petit modèle pour une même prescription, les deux modèles sont remboursés. Différentes formes galéniques d’une même spécialité sont également remboursées.

Par exemple:
R/ Sporanox 15 caps - R/ Sporanox 28 caps.
          --> Les deux spécialités, Sporanox 15 caps. et 28 caps., sont remboursées.

R/ Clamoxyl 8 tabl. 1 g - R/ Clamoxyl 250 mg. sirop
          --> Les deux spécialités sont remboursées.

Dimension du conditionnement:

Dispositions générales:

Si le médecin ne mentionne pas la dimension du conditionnement, l’INAMI intervient pour le plus petit conditionnement remboursé.

Par exemple
Moduretic compr --> Moduretic 56 compr. est remboursé
Diavonex crème --> Diavonex 30 g. est remboursé

Cas spéciaux

Si le médecin ne mentionne pas la dimension du conditionnement et s’il existe un petit modèle qui n’est pas remboursé et un modèle plus grand qui, lui, est remboursé, le pharmacien peut délivrer le plus petit conditionnement remboursable.

Par exemple:
R/ Zyrtec compr.
--> Zyrtec 7 compr. n’est pas remboursé
--> Zyrtec 20 compr. peut être délivré et est remboursé

R/ Lysomucil 600 mg. tabl.
--> Lysomucil 600 mg 10 tabl. n’est pas remboursé
--> Lysomusil 300 mg 30 tabl. peut être délivré et est remboursé

Si le médecin prescrit du Zyrtec 7 compr., le modèle 7 compr. doit être délivré et ne peut être remplacé par le modèle 20 comprimés.

Lorsqu’un grand modèle non remboursable est prescrit et lorsqu’il existe un petit modèle remboursable de cette spécialité, ce petit modèle peut être délivré selon le système du tiers payant lorsque le pharmacien le mentionne sur la prescription et paraphe celle-ci.
Par exemple: Aacifemine 30 co. / 90 co.

La dose peut toutefois être complétée par le pharmacien.