Extensibilité de la validité des autorisations | KLAV - Koninklijk Limburgs Apothekers Verbond

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Spécialités avec attestation dont le numéro d’ordre doit être mentionné sur la prescription (type d'attestation 'b' ou 'd' – type d'attestation ‘?’)

Si le médecin a prescrit une autre spécialité que celle qui se présente sur l’autorisation, le pharmacien peut appliquer le système du tiers payant pour la délivrance de la spécialité prescrite à condition que la spécialité prescrite et la spécialité sur l'attestation soient inscrites dans le même paragraphe du chapitre IV, avec des conditions de remboursement totalement identiques.

Exemples:

Une attestation pour l’un des sartans est toujours valable pour tous les autres sartans, quels que soient la combinaison, la dimension du conditionnement ou le dosage.

Il existe toutefois une exception à cette règle: les spécialités à base de Losartan figurent dans un paragraphe distinct du chapitre IV. Une attestation pour Cozaar (Losartan) est également valable pour Cozaar Plus, mais ne peut pas toujours être utilisée pour le remboursement, par exemple, de Diovane (Valsartan).
L'autorisation pour Ezetrol (ezetimibe) (§300) n’est pas valable pour Inegy (ezetimibe + simvastatine) (§434) car il s’agit d’autres conditions de remboursement et, en outre, d’une inscription dans un autre paragraphe.
L'attestation pour Rilatine (§313) ne peut être utilisée pour la délivrance de Rilatine MR (§346). Il s’agit en l’occurrence du même principe actif, mais les spécialités sont inscrites dans des paragraphes différents avec des conditions de remboursement différentes. Les autorisations pour Rilatine MR 20 mg et Rilatine MR 30 mg sont toutefois interchangeables.

Cliquez ici pour consulter une liste détaillée des cas les plus fréquents pour lesquels l’extensibilité des autorisations est possible sans aucun doute.

Spécialités avec attestations à joindre de type ‘A’ (type 'c') ou attestations de type ‘E’ (type 'e') (à joindre lors de la délivrance du dernier conditionnement)

Il s’agit du même principe actif le plus important et la spécialité est inscrite dans le même paragraphe, avec les mêmes conditions de remboursement. Subsidiairement, la quantité totale du principe actif principal dans le conditionnement délivré peut être supérieure de maximum 15 % à celle présente dans le conditionnement figurant sur l’autorisation.

Exemple:

Une attestation pour Nolvadex-D 20mg 56 co. est également valable pour Tamoxifen EG 20mg 60 co, mais pas pour Tamoxifene Sandoz 20 mg 90 co.